Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROSA PLUS
SCEA DE LA ROSERAIE PIERRE GUILLOT Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
1459142
Date de dépôt :
30/03/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2008

Présentation de la marque ROSA PLUS

Déposée le 30 mars 1988 par la société DE LA ROSERAIE PIERRE GUILLOT Société Civile d'Exploitation Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROSA PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DE LA ROSERAIE PIERRE GUILLOT Société Civile d'Exploitation Agricole domicilié(e) Domaine de la Plaine, 38460 CHAMAGNIEU (dossier no 2112334) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 088 883 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2112334) - France.

La marque ROSA PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSA PLUS est expirée depuis le 30 mars 2008.

DE LA ROSERAIE PIERRE GUILLOT Société Civile d'Exploitation Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CLAUDIA CARDINALE , LE NÔTRE


SCEA DE LA ROSERAIE PIERRE GUILLOT Société Civile d'Exploitation Agricole - Domaine de la Plaine, 38460 CHAMAGNIEU (dossier no 2112334) - France - SIREN 320088883


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2112334) - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 1998 n°2112334 - Publication au BOPI 1998-03-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Inscription le 26 mai 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°255072 - Publication au BOPI 1998-05-26

Emballages et conditionnements faits en carton et/ou en matières plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.